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Saint-Étienne Métropole
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Et
Ville de Saint-Étienne
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Directeur de publication : Gaël Perdriau
Rédacteur en chef : Olivier Barbé
Réalisation initiale du site : Webqam – Octobre 2021
Hébergement : Saint-Etienne Métropole – Ville de Saint-Étienne
Déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés : déclaré le 29 septembre 2003 (numéro 876459) et validé le 20 octobre 2003 (avis AT 035880).
Conformément à la loi française (article 34 de la loi n° 78.17 du 06.01.78 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) un droit d’accès des données conservées est possible auprès de
la direction de la communication et du marketing territorial de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole webmaster@saint-etienne-metropole.fr
COYPRIGHT
Photographes
Pierre Grasset, Charlotte Piérot, PhotUpDesign/Hubert Genouilhac, Elodie Pilon, Charly Jurine, Fabrice Roure, Philippe Rony, Jérôme Abou, 4 vents, Christian Richters, EPA de Saint-Etienne, Cité du design et les services de la Ville de Saint-Étienne et Saint-Etienne Métropole.
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Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Étienne.
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– et plus généralement de toute technique de création de lien hypertexte.
Les fichiers PDF
La nature et le volume de certains documents nous ont conduit à choisir le format PDF (portable document format) d’ADOBE pour les mettre en ligne.
Ce format contenant du texte et des images, vous permet de consulter, de sauvegarder et d’imprimer en conservant leur mise en page initiale des documents de toutes natures. Pour lire les fichiers PDF, « Acrobat Reader » logiciel gratuit doit être installé.
PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL – ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT EUROPÉEN 2016-679 « RGPD »
Dans le cadre de ses missions de service public, Saint-Étienne Métropole met en oeuvre différents traitements de données à caractère personnel. A ce titre, elle est soumise aux dispositions du règlement européen 2016/679, Règlement Général pour la Protection des Données, également dénommé « RGPD », entrant en vigueur le 25 mai 2018. Ce texte renforce les obligations relatives à la protection des données et des personnes concernées, jusque-là définies par la loi 78-17 « informatique et Libertés ».
Que sont les traitements de données à caractère personnel ?
Ce sont tous les traitements manuels ou informatisés relatifs à des données permettant d’identifier directement ou indirectement des personnes physiques (par exemple l’utilisation de données telles que : nom prénom, photographie, e-mail nominatif, numéro d’identification, données de localisation, données propres à l’identité physique, physiologique, économique d’une personne, etc.).
De quelle protection bénéficient les personnes dont les données sont traitées par Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne ?
Pour chaque traitement, en principe lors de la collecte des données, une information transparente, concise et complète doit être fournie. Cela doit permettre aux personnes concernées d’en comprendre l’objectif et de les aider à assurer la maîtrise de leurs données en facilitant l’exercice de leurs droits (opposition, accès, rectification, effacement, limitation, portabilité).
Coordonnées du délégué à la protection des données de Saint-Étienne Métropole et de la Ville de Saint-Étienne
Saint-Étienne Métropole et la Ville de Saint-Étienne ont désigné un « Délégué à la protection des données » (acronyme anglais : DPO) qui est l’interlocuteur officiel pour toutes les questions touchant à l’exercice des droits des personnes concernées par un traitement mis en oeuvre par un service métropolitain.
Vous pouvez le joindre par email.
> Pour en savoir plus sur l’exercice de vos droits vous pouvez également consulter le site internet de la CNIL.